J.O. 54 du 5 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03889

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310009V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 21415-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Blé et farines de blé. - Teneur en gluten. - Partie 1 : détermination du gluten humide par une méthode manuelle (indice de classement : V03-730-1PR).

PR NF ISO 21415-3. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Blé et farines de blé. - Teneur en gluten. - Partie 3 : détermination du gluten sec à partir du gluten humide par la méthode de séchage à l'étuve (indice de classement : V03-730-3PR).

PR NF ISO 21415-4. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Farines de blé. - Teneur en gluten. - Partie 4 : détermination du gluten sec à partir du gluten humide par la méthode de séchage rapide (indice de classement : V03-730-4PR).

PR NF ISO 8851-1. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Beurre. - Détermination des teneurs en eau, en matière sèche non grasse et en matière grasse (méthodes de routine). - Partie 1 : détermination de la teneur en eau (indice de classement : V04-319-1PR).

PR NF ISO 8851-2. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Beurre. - Détermination des teneurs en eau, en matière sèche non grasse et en matière grasse (méthodes de routine). - Partie 2 : détermination de la teneur en matière sèche non grasse (indice de classement : V04-319-2PR).

PR NF ISO 8851-3. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Beurre. - Détermination des teneurs en eau, en matière sèche non grasse et en matière grasse (méthodes de routine). - Partie 3 : calcul de la teneur en matière grasse (indice de classement : V04-319-3PR).


ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60450. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Mesure du degré de polymérisation moyen viscométrique des matériaux isolants cellulosiques neufs et vieillis à usage électrique (indice de classement : C26-270PR).

PR NF EN 61788-9. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Supraconductivité. - Partie 9 : mesures pour supraconducteurs haute température massifs. - Densité de flux résiduel des oxydes supraconducteurs à gros grains (indice de classement : C31-888-9PR).

PR NF EN 61558-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation, bobines d'inductance et produits analogues. - Partie 1 : règles générales et essais (indice de classement : C52-558-1PR).

PR NF EN 62282-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Technologies des piles à combustibles. - Partie 2 : modules de piles à combustible (indice de classement : C56-282-2PR).

PR NF EN 61215. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre. - Qualification de la conception et homologation (indice de classement : C57-105PR).

PR NF EN 60061-1/A32/F7. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A32/F7PR).

PR NF EN 60061-3/A31/F1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A31/F1PR).

PR NF EN 60439-4. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Ensembles d'appareillage de basse tension. - Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (indice de classement : C63-424PR).

PR NF EN 61466-2/A1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1 kV. - Partie 2 : caractéristiques dimensionnelles et électriques (indice de classement : C66-042/A1PR).

PR NF EN 50338/A1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (indice de classement : C73-998/A1PR).

PR NF EN 50338. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (indice de classement : C73-998PR).

PR NF EN 55011/A1PR. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique. - Caractéristiques de perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-011/A1PR).

PR NF EN 55022/A1/F1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils de traitement de l'information. - Caractéristiques des perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure. - F1 : limites d'émission et méthodes de mesure de 1 GHz à 6 GHz (indice de classement : C91-022/A1/F1PR).

PR NF EN 55022/A1/F2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils de traitement de l'information. - Caractéristiques des perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure. - F2 : limites d'émission et méthodes de mesure de 6 GHz à 18 GHz (indice de classement : C91-022/A1/F2PR).

PR NF EN 60793-2-50. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Fibres optiques. - Partie 2-50 : spécification de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres unimodales de classe B (indice de classement : C93-841-2-50PR).

PR NF EN 60793-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Fibres optiques. - Partie 2 : spécification de produits (indice de classement : C93-841-2PR).

PR NF EN 61338-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Résonateurs diélectriques à modes guidés. - Partie 2 : guide pour l'utilisation de résonateurs diélectriques à modes guidés (indice de classement : C96-627-2PR).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


PR NF EN 1469. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Pierres naturelles. - Produits finis, revêtement mural. - Spécifications (indice de classement : B10-612PR).

PR NF EN 12057. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Pierres naturelles. - Produits finis et plaquette de pierre naturelle. - Spécifications (indice de classement : B10-616PR).

PR NF EN 12058. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Pierres naturelles. - Produits finis, dalles pour revêtement de sol et d'escalier en pierre naturelle. - Spécifications (indice de classement : B10-617PR).

PR NF P75-401-1/A1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

DTU 45.1. - Travaux de bâtiment. - Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P75-401-1/A1PR).

PR NF P94-117-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Sols : reconnaissance et essais. - Portance des plates-formes. - Partie 2 : module sous chargement dynamique à la plaque (essais à la « Dynaplaque 1 » ou à la « Dynaplaque 2 ») (indice de classement : P94-117-2PR).

PR NF EN 13108-20. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Enrobés bitumineux. - Qualité. - Partie 20 : épreuve type de formulation (indice de classement : P98-819-20PR).

PR NF EN 13877-3. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Chaussées en béton. - Partie 3 : spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton (indice de classement : P98-870-3PR).

PR NF EN 1866. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Extincteurs d'incendie mobiles (indice de classement : S61-921PR).


SANTÉ


PR NF ISO 22803. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Art dentaire. - Matériaux pour membranes destinées à la régénération tissulaire guidée en chirurgie orale et maxillo-faciale. - Contenu d'un dossier technique (indice de classement : S91-164PR).

PR NF EN 13795-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : S97-165-2PR).

PR NF EN 285. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Stérilisation. - Stérilisateurs à la vapeur d'eau - Grands stérilisateurs (indice de classement : S98-011PR).

PR NF EN ISO 15883-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Laveurs désinfecteurs. - Partie 1 : exigences générales, définitions et essais (indice de classement : S98-040-1PR).

PR NF EN ISO 15883-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Laveurs désinfecteurs. - Partie 2 : exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs utilisant la désinfection thermique pour les instruments chirurgicaux, les équipements d'anesthésie, les articles de faïence, les ustensiles, la verrerie, etc. (indice de classement : S98-040-2PR).

PR NF EN ISO 15883-3. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Laveurs désinfecteurs. - Partie 3 : exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs de récipients à déjections humaines (indice de classement : S98-040-3PR).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


PR NF A81-303. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Electrodes métalliques enrobées pour soudage manuel à l'arc. - Exécution d'un dépôt de métal fondu. - Essais de dureté (indice de classement : A81-303PR).

PR NF E 22-312. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Roulements à billes à contact oblique pour vis à billes. - Séries. - Dimensions d'encombrement. - Codification, tolérance (indice de classement : E22-312PR).

PR NF ISO 17873. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Installations nucléaires. - Critères pour la conception et l'exploitation des systèmes de ventilation des installations nucléaires autres que les réacteurs nucléaires (indice de classement : M62-250PR).

PR NF ISO 22188. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Surveillance des mouvements non déclarés et des trafics illicites de matière radioactive (indice de classement : M62-260PR).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 238/A1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Produits pétroliers liquides. - Essence. - Détermination de la teneur en benzène par spectrométrie infrarouge (indice de classement : M07-064/A1PR).

PR NF EN 442-3. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Radiateurs et convecteurs. - Partie 3 : évaluation de la conformité (indice de classement : P52-011-3PR).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


PR NF EN 10336. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Bandes et tôles en aciers multiphasés revêtues en continu par immersion à chaud et revêtues par voie électrolytique pour formage à froid. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-235PR).

PR NF EN 10330. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Matériaux magnétiques. - Méthode de mesure du champ coercitif des matériaux magnétiques en circuit magnétique ouvert (indice de classement : C28-921PR).

PR NF EN ISO 20863. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai des contreforts et des bouts durs. - Aptitude au collage (indice de classement : G62-122PR).

PR NF EN ISO 20864. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai des contreforts et des bouts durs. - Caractéristiques mécaniques (indice de classement : G62-123PR).


TRANSPORTS


PR NF EN 14606. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Bateaux de navigation intérieure. - Chaîne d'ancre sans pignon. - Accessoires pour équipement d'ancre (indice de classement : J37-322PR).

PR NF EN 9200. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Série aérospatiale. - Management de programme. - Recommandation pour une spécification de management de projet (indice de classement : L00-101PR).

PR NF EN 3831. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Douilles filetées, à paroi renforcée, à freinage interne, à filetage MJ, en acier résistant à chaud FE-PM3801 (17-4PH), revêtus MoS2 (indice de classement : L24-019PR).

PR NF EN 3899. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Douilles filetées, à paroi renforcée, à freinage interne, à filetage MJ, en acier résistant à chaud FE-PM3801 (17-4PH). - Spécifications techniques (indice de classement : L24-020PR).

PR NF EN 4014. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Douilles filetées, à paroi renforcée, à freinage interne. - Norme de conception (indice de classement : L24-021PR).

PR NF EN 4015. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Douilles filetées, à paroi renforcée, à freinage interne. - Procédures d'installation et d'extraction (indice de classement : L24-022PR).

PR NF EN 3867. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Raccords, brides amovibles et joints. - Brides en alliage de titane TI-P64001 (indice de classement : L43-609PR).

PR NF EN 3868. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Raccords, brides amovibles et joints. - Raccords à souder en alliage de titane TI-P64001 (indice de classement : L43-610PR).

PR NF EN 3746. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Joints toriques en élastomère fluorosilicone (FVMQ). - Dureté 80 DIDC (indice de classement : L46-009PR).

PR NF EN 3747. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Joints toriques en élastomère fluorosilicone (FVMQ). - Spécification technique (indice de classement : L46-010PR).

PR NF EN 3869. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Raccords, brides amovibles et joints. - Joints en élastomère fluorocarbone et armature en alliage d'aluminium (indice de classement : L46-011PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


PR NF ISO 17874-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Dispositifs de manipulation à distance pour matériaux radioactifs. - Partie 2 : télémanipulateurs maître-esclave mécaniques (indice de classement : M62-204-2PR).

PR NF EN 341. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Descenseurs pour sauvetage (indice de classement : S71-501PR).

PR NF EN 813. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Equipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur. - Ceintures à cuissardes (indice de classement : S71-514PR).

PR NF EN 13034. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences pour les vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6) (indice de classement : S74-543PR).

PR NF EN 14605. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences relatives aux vêtements de protection chimique dont les éléments de liaison entre les différentes parties du vêtement sont étanches au liquide (type 3) ou aux pulvérisations (type 4), y compris les articles d'habillement qui protègent seulement certaines parties du corps (indice de classement : S74-564PR).

PR NF EN 14593-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé à soupape à la demande. - Partie 1 : appareil avec masque complet. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-057-1PR).

PR NF EN 14593-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé à soupape à la demande. - Partie 2 : appareil avec demi-masque à pression positive. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-057-2PR).

PR NF EN 14594. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé à débit continu. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-058PR).

PR NF EN ISO 4254-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Matériel agricole. - Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité. - Partie 1 : généralités (indice de classement : U02-001PR).

PR NF ISO 8084. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Machines forestières. - Structures de protection de l'opérateur. - Essais de laboratoire et exigences de performance (indice de classement : U34-253PR).


GAZ


PR NF EN 12864/A1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges (indice de classement : D36-307/A1PR).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


PR NF EN 957-10. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Appareils d'entraînement fixes. - Partie 10 : bicyclettes d'exercice avec une roue fixe ou sans roue libre, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (indice de classement : S52-329-10PR).

PR NF EN 1273. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Articles de puériculture. - Trotteurs. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S54-008PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN ISO 6878. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Qualité de l'eau. - Dosage du phosphore. - Méthode spectrométrique au molybdate d'ammonium (indice de classement : T90-023PR).

PR NF EN 973/A1. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure de sodium pour la régénération des résines échangeuses d'ions (indice de classement : T94-157/A1PR).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


PR NF EN 61603-2/A1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Système de transmission de signaux audio et/ou vidéo et de signaux similaires au moyen du rayonnement infrarouge. - Partie 2 : système de transmission audio large bande et signaux similaires (indice de classement : C97-045-2/A1PR).

PR NF EN 61603-8-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Système de transmission de signaux audio et/ou vidéo et de signaux similaires au moyen du rayonnement infrarouge. - Partie 8-1 : signaux audionumériques et similaires (indice de classement : C97-045-8-1PR).

PR NF EN 62356-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Format de magnétoscope numérique à cassette à balayage hélicoïdal utilisant une bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) avec une compression DCT - Format D11. - Partie 1 : enregistrement sur bande (indice de classement : C97-176-1PR).

PR NF EN 62356-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Format de magnétoscope numérique à cassette à balayage hélicoïdal utilisant une bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) avec une compression DCT - Format D11. - Partie 2 : flux de données et compression d'image (indice de classement : C97-176-2PR).

PR NF EN 62356-3. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Format de magnétoscope numérique à cassette à balayage hélicoïdal utilisant une bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) avec une compression DCT - Format D11. - Partie 3 : mappage de données à travers l'interface de transport de données série (SDTI) (indice de classement : C97-176-3PR).

PR NF EN 14534. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Services postaux. - Qualité de service. - Mesurage de la durée d'acheminement bout à bout pour envois en nombre (indice de classement : Z17-035PR).

PR NF EN 14603. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Technologies de l'information. - Jeu d'images de glyphe alphanumérique pour la reconnaissance optique de caractères ORC-B. - Formes et dimensions de l'image imprimée (indice de classement : Z62-013PR).

PR NF EN 300386. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Dispositifs à faible portée. - Equipements des réseaux de télécommunications. - Exigences concernant la compatibilité électromagnétique (CEM) (V1.3.2) (indice de classement : Z84-386PR).

PR NF EN 301403. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Télécommunications. - Transmetteurs et récepteurs mobiles maritimes (MMES) opérant dans les bandes de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant la voix et l'impression directe pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer (GMDSS). - Caractéristiques techniques et méthodes mesures (V1.1.1) (indice de classement : Z84-403PR).

PR NF EN 301489-12. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 12 : conditions spécifiques pour micro-stations (VSAT), stations terriennes de satellites interactifs fonctionnant dans les champs de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz dans le service fixe par satellite (V1.2.1) (indice de classement : Z84-489-12PR).

PR NF EN 301489-14. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 14 : conditions spécifiques pour la diffusion TV d'émission analogique et numérique terrestre (V1.2.1) (indice de classement : Z84-489-14PR).

PR NF EN 301489-25. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 25 : conditions spécifiques pour les équipements de stations mobiles et auxiliaires en AMRT IMT-2000 à porteuses multiples (V2.2.1) (indice de classement : Z84-489-25PR).

PR NF EN 301489-26. - Date de clôture : 20 mars 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 26 : conditions spécifiques pour les équipements de stations de base et auxiliaires en AMRT IMT-2000 à porteuses multiples (V2.2.1) (indice de classement : Z84-489-26PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.